Ordre du jour

Le dernier conseil municipal s'est tenu lundi 11 juin 2018 à 20h, dans les Salons de la Mairie (1er étage). 

1. Désignation du secrétaire de séance
2. Approbation du procès-verbal du 30 avril 2018
3. Contraction d’un prêt 
4. Attribution d’une subvention d’équipement pour participation aux frais de raccordements concernant la construction de deux collectifs rue Saint Benoît à Rosheim
5. Travaux sur la partie classée du bâtiment de l’ancienne école Hohenbourg – demande de subvention de l’Etat auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles (DRAC)
6. Acquisition d’une parcelle au lieudit Ungersgarten
7. Acquisition de parcelles au lieudit Bitzen sur le site « Espace Naturel Sensible » du Bischenberg
8. Exploitation du nouveau forage Teufelsgebirg
9. Fixation des tarifs des maisonnettes en bois pour le Marché de Noël 
10. Personnel communal : fixation des ratios promus/promouvables
11. Institution du compte épargne temps
12. Extension de l’application des IHTS (Indemnités Horaires pour Travaux Supplémentaires) à l’ensemble des agents de catégorie B
13. Autorisations spéciales d’absence
14. Mise à disposition de personnel communal auprès de la Communauté de Communes des Portes de Rosheim (CCPR)
15. Création d’emplois saisonniers 2018
16. Adhésion au centre de gestion pour la mise en concurrence de la complémentaire santé
17. Mise en conformité règlement général sur la protection des données (RGPD)– convention avec le centre de gestion du Bas-Rhin
18. Attribution de subvention  - bal du 13 juillet 2018
19. Présentation du rapport annuel 2017 sur les résultats des analyses des eaux souterraines du site de la société Alpha Onyx – groupe Véolia à Rosheim