La présence du public en période de confinement est légalement impossible.

le lundi 7 décembre 2020 à 19h00 à la Salle des Fêtes

 ORDRE DU JOUR

1. Désignation du secrétaire de séance1. Désignation du secrétaire de séance
2. Approbation du procès-verbal du 9 novembre 2020
3. Exercice forestier 2021 – état prévisionnel des coupes et programme des travaux
4. Reprise de l’excédent du budget Forêt Communale 2020 sur le budget Commune de Rosheim 2020
5. Attribution du Marché « Débardage bois 2021 »
6. Marché d’assurances : signature d’une convention d’un groupement de commandes
7. Conclusion d’un bail emphytéotique avec le Conseil de Fabrique
8. Budget Ville 2020 – Décision budgétaire modificative n°3
9. Budget Eau 2020 – Décision budgétaire modificative n°2
10. Attribution de subventions aux associations locales
11. Examen du rapport annuel sur le prix et la qualité du service d’eau potable – exercice 2019
12. Rapport relatif à l’obligation d’emploi de travailleurs handicapés pour l’exercice 2019
13.  Communication du Maire