Le prochain conseil municipal se tiendra lundi 16 décembre 2019 à 20h00, dans la Halle du Marché.

Ordre du jour :

1. Désignation du secrétaire de séance
2. Approbation du procès-verbal du 18 novembre 2019
3. Acquisition d’une parcelle au lieudit « Hinter der Mauer »
4. Lancement d’une procédure d’expropriation
5. Passation d’un avenant au marché 2019 « travaux d’aménagement des rues du Muhlbach, du maire Schaffner et de la connexion EP de la surverse du bassin d’orage »
6. Attribution du marché de maîtrise d’oeuvre « aménagement de l’avenue de la Gare »
7. Budget Ville 2019 – décision budgétaire modificative N°2
8. Reprise de l’excédent du budget forêt communale 2019 sur le budget commune de Rosheim 2019
9. Etat des demandes d’admission en non-valeur sur les budgets Ville, Eau et Assainissement
10. Convention partenariale dans le cadre du contrat départemental du territoire d’action sud – amélioration des équipements sportifs en direction des collégiens, des associations et des habitants de Rosheim et environs
11. Attribution de subventions aux associations locales
12. Refacturation d’une partie des frais de nettoyage aux occupants utilisant les bâtiments sis 32 avenue Clémenceau (ancienne crèche) et 4 avenue Foch (ancienne école des Remparts)
13. Attribution de bois de chauffage au garde-forestier occupant la maison forestière de l’Eichwald
14. Points divers