Le prochain conseil municipal se tiendra lundi 25 Mars 2019 à 20h00, dans les Salon de la Mairie (1er étage) à 20h00.
Le Conseil Municipal se réunira en Commissions Réunies à 19h00
Programme : Bilan ONF 2018 et programme ONF 2019
Ordre du jour :
1. Désignation du secrétaire de séance
2. Approbation du procès-verbal du 25 février 2019
3. Fiscalité directe locale – décision en matière de fixation des taux d’imposition 2019
4. Adoption du budget primitif 2019 – ville de Rosheim
5. Adoption du budget primitif 2019 – service public de la chaufferie au bois de Rosheim
6. Adoption du budget primitif 2019 – forêt communale de Rosheim
7. Fixation des tarifs du service d’eau potable de la ville de Rosheim
8. Adoption du budget primitif 2019 – service de distribution d’eau potable
9. Fixation du tarif du service assainissement de la ville de Rosheim
10. Adoption du budget primitif 2019 – service public local d’assainissement
11. Budget annexe « Rosheim lotissements » – adoption du budget primitif 2019
12. Exercice forestier 2019 – état prévisionnel des coupes et programmes des travaux
13. Fixation de tarifs de ventes en gré à gré de bois d’industrie en long (BIL) et de lots de fond de coupe (en dehors des ventes aux enchères habituelles)
14. Distraction du régime forestier des terrains occupés par la Maison Forestière Magelrain
15. Réhabilitation, réaménagement et mises aux normes d’accessibilité et sécurité de la Mairie
16. Travaux sur le réseau d’éclairage public : remplacement de 65 luminaires obsolètes et énergivores par des luminaires LEDS/IM plus économes, efficaces et limitant la pollution lumineuse
17. Passation d’un avenant au marché 2018 « Maîtrise d’oeuvre relatif à la construction d’un clubhouse de football avec vestiaires et d’un terrain synthétique »
18. Passation d’un avenant au marché 2016 « Maîtrise d’oeuvre pour la restauration des extérieurs du bâtiment Hohenbourg »
19. Acquisition d’une parcelle au lieudit Hart
20. Compétences eau potable et assainissement des eaux usées : opposition au transfert au 1er janvier 2020
21. Association de chasse Betel Eichwald Rosenwiller, locataire du lot de chasse n°4 – diminution du loyer
22. Contrat d’assurance des risques statutaires
23. Couverture du risque prévoyance du personnel communal
24. Mise à jour du tableau des effectifs
25. Attribution de subvention à l’association des sports et de la culture de Rosheim (ASCRO)
26. Adhésion de la ville de Rosheim à l’association « Arts et Lumières en Alsace » pour l’année 2019
27. Présentation d’un concert par l’association Arts et Lumières en Alsace – adoption d’un contrat de partenariat culturel et vote d’une subvention
