Ordre du jour

Le prochain conseil municipal se tiendra lundi 17 septembre 2018 à 20h, dans les Salons de la Mairie (1er étage). 

1. Désignation du secrétaire de séance
2. Approbation du procès-verbal du 9 juillet 2018
3. Présentation du rapport annuel d’activité et compte administratif du Syndicat Mixte pour l’entretien des cours d’eau du bassin de l’Ehn-Andlau-Scheer pour l’exercice 2017 par M. STAERCK du Syndicat Mixte
4. Levée du droit de résolution SCI P.M.F., sise 3 rue Jean-Marie LEHN
5. Acquisition d’une parcelle au lieudit Neuland
6. Projet de fusion entre l’hôpital Saint Jacques de Rosheim, l’hôpital de Molsheim et l’EHPAD de Bischoffsheim au 1er janvier 2019
7. Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP)
8. Mise à jour du tableau des effectifs
9. Participation financière à la couverture du risque prévoyance du personnel communal
10. Attribution d’une subvention au Centre Communal d’Action Sociale de Rosheim
11. Points divers